Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)" - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

3 documents trouvés

PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
  • Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l’Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution
    • BARTHOD, Christian
    • DALLE, Jean-Pierre
    • CUISINIER, Jean-Baptiste
    • RONCERAY, Claude
    • BIED-CHARRETON, Véronique
    • BERGER, Samuel
    • COURCET, Lucie
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012580-P
  • Réforme des commissions consultatives locales
    • GOETZ, Hubert
    • VIGNOLLES, Denis
    • CLEMENT, Pascal
    • FABRE, Dominique
    • LE THEULE, François-Gilles
    • SIMONI, Marie-Louise
    • PICHON, Frédéric
    • RAYMOND, Michel
    • RIDAO, Jean-Patrick
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009909-01
  • Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
    • CREUCHET, Bertrand
    • SARDAIS, Claude
    • PENEAU, Valérie
    • FRIEDRICH, Georges
    • LEBOURDAIS, Gérard
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
    Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007199-01